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Il n'y que deux types d'enregistrement pour un bateau au Canada et ils ne peuvent pas exister au même moment.
Un permis peut être remplacé avantageusement par un certificat d'immatriculation mais non l'inverse.
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L'immatriculation est un processus permettant à une embarcation d'être un peu considérée comme un individu. Elle sera dotée d'un "état civil" ou statut reconnu partout au monde:
Titre officiel (certificat)
Nationalité (canadienne)
Nom propre (unique au Canada)
Domicile (port d'attache)
Votre bateau pourra voyager plus facilement d'un pays à l'autre.
Vous ou un éventuel acheteur aurez la capacité de bénéficier des bas taux d'intérêts et de la flexibilité de remboursement procurés par l'hypothèque maritime.
C'est l'immatriculation qui permettra à un canadien de garder le bateau en dehors du Canada sans avoir à payer ni droit de douanes, ni T.P.S., ni T.V.Q.
Fortement recommandée pour toute embarcation de 8 mètres (26 pi.) ou plus de longueur ou dont la valeur est de 35 000 $ ou plus.
Obligatoire, sauf exception, lors de transaction de transfert de propriété pour toute embarcation mesurant plus de 12 mètres (39pi. 4po.) depuis le mois février 2000.
Le présent permis des embarcations mesurant plus de 12 mètres ne sera plus valide, sauf exception, à compter du mois de février 2002. Il devra être remplacé par le certificat d'immatriculation.
Consultez un de nos Conseillers maritimes pour plus de détails au sujet des immatriculations!
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