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Il n'y que deux types d'enregistrement pour un bateau au Canada et ils ne peuvent pas exister au même moment.
Un permis peut être remplacé avantageusement par un certificat d'immatriculation mais non l'inverse.
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Le permis est seulement l'inscription
d'une embarcation auprès de Transport Canada via l'Agence des
Douanes et du Revenu du Canada. Le numéro de permis inclut une
lettre identifiant la province du propriétaire original (ex.:
D=Québec, E=0ntario).
Il n'atteste pas de la propriété!
Nécessaire pour toute embarcation non immatriculée et possédant une puissance motrice globale de 10 C.V. ou plus.
Depuis le mois de février 2000, les permis ne sont plus émis pour les bateaux mesurant plus de 12 mètres (39pi. 4po.); sauf exception, seul le Certificat d'immatriculation est émis.
Permis "hors taxes"
Ce permis comportant la lettre "B" à la fin de son numéro, n'est plus émis depuis le 8 octobre 1990. Il n'est plus transférable et n'est plus remplacé s'il est perdu ou détruit.
IMPORTANT
Il est fortement suggéré aux canadiens propriétaires ou acheteurs des bateaux décrits ci-dessous d'entrer en communication avec un de nos conseillers maritimes le plus tôt possible:
Bateaux possédant un permis canadien de type "B"
Bateaux mesurant plus de 12 mètres de longueur (39 pi. 4po.) et non immatriculés au Canada
Ceci afin d'obtenir les informations permettant de faciliter la navigation et la revente du bateau plus tard!
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